Rapport : Le 30 juillet 2021, la Commission européenne a notifié à l'OMC qu'elle recommandait que l'insecticide indoxacarbe ne soit plus approuvé pour l'enregistrement des produits phytopharmaceutiques de l'UE (sur la base du règlement 1107/2009 de l'UE sur les produits phytopharmaceutiques).
L'indoxacarbe est un insecticide à base d'oxadiazine. Il a été commercialisé pour la première fois par DuPont en 1992. Son mécanisme d'action consiste à bloquer les canaux sodiques des cellules nerveuses des insectes (IRAC : 22A). Des recherches complémentaires ont été menées. Elles montrent que seul l'isomère S de la structure de l'indoxacarbe est actif sur l'organisme cible.
En août 2021, l'indoxacarbe comptait 11 homologations techniques et 270 homologations de préparations en Chine. Ces préparations sont principalement utilisées pour lutter contre les lépidoptères nuisibles, tels que le ver de la capsule du coton, la fausse-teigne des crucifères et la chenille légionnaire de la betterave.
Pourquoi l'UE n'approuve plus l'indoxacarbe
L'indoxacarbe a été approuvé en 2006 en vertu de l'ancienne réglementation européenne sur les produits phytopharmaceutiques (Directive 91/414/CEE), et cette réévaluation a été réalisée conformément à la nouvelle réglementation (Règlement n° 1107/2009). Lors de l'évaluation par les membres et de l'examen par les pairs, de nombreuses questions clés n'ont pas été résolues.
Selon la conclusion du rapport d’évaluation de l’Agence européenne de sécurité des aliments (EFSA), les principales raisons sont les suivantes :
(1) Le risque à long terme pour les mammifères sauvages est inacceptable, en particulier pour les petits mammifères herbivores.
(2) Utilisation représentative : appliqué à la laitue, il s’est avéré qu’il présentait un risque élevé pour les consommateurs et les travailleurs.
(3) Utilisation représentative : la production de semences appliquées au maïs, au maïs doux et à la laitue s’est avérée présenter un risque élevé pour les abeilles.
Dans le même temps, l’EFSA a également souligné la partie de l’évaluation des risques qui n’a pas pu être achevée en raison de données insuffisantes, et a spécifiquement mentionné les lacunes de données suivantes.
Comme il n’existe aucune utilisation représentative d’un produit pouvant répondre au règlement européen sur les produits phytopharmaceutiques 1107/2009, l’UE a finalement décidé de ne pas approuver la substance active.
L'UE n'a pas encore adopté de résolution formelle interdisant l'indoxacarbe. Selon sa notification à l'OMC, elle espère adopter une résolution d'interdiction au plus vite et n'attendra pas l'expiration du délai (31 décembre 2021).
Conformément au règlement (UE) n° 1107/2009 sur les produits phytopharmaceutiques, après la décision d'interdiction des substances actives, les produits phytopharmaceutiques concernés bénéficient d'une période tampon de vente et de distribution ne dépassant pas six mois, et d'une période de stockage et de consommation ne dépassant pas un an. La durée précise de cette période tampon sera également indiquée dans l'avis d'interdiction officiel de l'UE.
Outre son application dans les produits phytosanitaires, l'indoxacarbe est également utilisé dans les produits biocides. L'indoxacarbe fait actuellement l'objet d'un examen de renouvellement au titre du règlement européen sur les biocides (RPB). Cet examen a été reporté à plusieurs reprises. La dernière échéance est fixée à fin juin 2024.
Date de publication : 20 août 2021